Plan de masse

Le plan de masse est un document graphique qui permet de visualiser l’implantation des bâtiments sur un terrain et de vérifier la conformité aux règles d’urbanisme. Il est indispensable de le joindre à la demande de permis de construire afin que l’administration puisse valider votre projet.  

Un plan de masse est une vue aérienne (de 1/100 à 1/500) qui représente le terrain existant, les constructions projetées, les accès et les réseaux. Réalisé à partir d’un relevé topographique, il indique les limites du terrain, les distances réglementaires, l’orientation et les espaces verts. 

A savoir : le plan de masse cadastral est essentiel pour toute création d’un plan de masse. En effet, ce document, délivré par les services de l’urbanisme, fournit les données nécessaires (limites de la parcelle, voies de communication ou tout autre élément d’infrastructure). 

Le plan de masse diffère du plan de situation qui montre la localisation du terrain dans son environnement global sur une échelle de 1/5000e ou 1/25000e. Le plan de masse se concentre lui sur la parcelle et les implantations prévues. 

Ce plan est dessiné sous 3 dimensions : la longueur, la profondeur et la hauteur de vos constructions. 

Obligatoire pour le permis de construire et la déclaration préalable de travaux, le plan de masse assure la bonne implantation des constructions et le respect des règles d’urbanisme nationales et du PLU (Plan Local d’Urbanisme). 

S’il n’est pas conforme, le dossier risque d’être refusé par l’administration. Un plan de masse précis facilite la validation de votre projet et évite les refus administratifs, et donc les pertes de temps. 

Outre l’indication de la position exacte des constructions sur la parcelle, le plan de masse offre également une visualisation globale afin de mieux comprendre l’organisation du terrain (bâtiments, accès, réseaux).  

Enfin, il permet de prévenir les erreurs en termes d’implantation ou de voisinage. 

Idéalement, il faut fournir 2 plans de masse : le premier montrant l’existant et le deuxième votre projet afin de permettre à l’administration de visualiser aisément son impact. 

Voici les points essentiels à repérer pour bien lire un plan de masse : 

• les limites de la parcelle  

• les constructions existantes et celles projetées  

• les accès et voiries  

• les réseaux divers (eau, électricité, assainissement)  

• les espaces verts et les aménagements extérieurs